`

MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

MINICIRCUL
EURL au capital de 3600€
SIRET 48985377000019
Adresse postale : BP 233, 78002 Versailles cedex
Directeur de la publication : Benoît QUENET-BEAUVALLET

HÉBERGEUR

Edenweb
55 bis rue de Rennes, 35510 Cesson Sévigné
edenweb.fr

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Droit d´accès : Conformément à la loi 78-17 « Informatique et Libertés », tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre.
Inscription CNIL n°1036632.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus de notre site protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété de l’agence sauf mentions contraires.

UTILISATION DES VIDÉOS

L’ensemble des vidéos diffusées sont disponibles via les plateformes Youtube ou Instagram. Elles peuvent être reprises à condition de ne pas dénaturer le propos, de ne pas masquer le logo et l’habillage, dans l’intégralité, sans ajout visuel ou sonore. Cet export n’est autorisé que via les scripts spécifiques de partage de ces deux plateformes. L’enregistrement sous forme de fichier externe n’est pas autorisé.

SURF SUR LE SITE

Tout utilisateur du site, s’oblige à employer les contenus mis à disposition sur notre site web qu’à des fins licites, conformément à la législation en vigueur et dans le respect des conditions générales et des présentes conditions d’utilisation. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par les textes en vigueur, notamment en France.

Vous reconnaissez et acceptez qu’en tant qu’utilisateur, vous utilisez notre site web en l’état, à vos risques et périls. Tous les contenus que nous éditons sont fournis à titre strictement informatif.

Nous ne pourrons, en tout état de cause, être tenu pour responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect, pouvant résulter d’erreurs, d’omissions et/ou de retards dans la transmission et la publication des informations mises à disposition sur notre site, librement ou sur abonnement.

FORUMS

Nous ne procédons à aucune modération a priori des contenus des contributions. Elles sont publiées sous la seule responsabilité de chacun des contributeurs, sans que notre responsabilité éditoriale ne puisse être engagée de ce fait.

En revanche, nous nous engageons à rendre l’accès impossible à tout contenu de notre site web qui nous aurait été notifié comme illicite au sens et selon les modalités prévues par la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (dite « LCEN »). Vous pouvez notamment nous signaler tout contenu que vous jugeriez illicite ou préjudiciable, via notre page de contact mail.

LIENS

Les liens proposés au sein de nos pages sont données à titre indicatif, elles n’engagent pas la responsabilité de l’@gence. Par ailleurs les liens vers les vidéos extérieures sont diffusés via les plateforme de partage et ne font pas partie intégrante du site.


 
© traf&drive news 2006-2017 - tous droits réservés sauf mentions contraires.